Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L' HEXAGONE D' OR
Numéro de dépôt :
1735231
Date de dépôt :
20/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/1996
Présentation de la marque L' HEXAGONE D' OR
Déposée le 20 février 1986 par VALSAN Muhammad ben Mustafa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L' HEXAGONE D' OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L' HEXAGONE D' OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735231.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L' HEXAGONE D' OR est expirée depuis le 20 février 1996.
VALSAN Muhammad ben Mustafa a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13